Marque enregistrée - Marque en vigueur

COVERLINE
DIFFUSION SOL MUR, SAS

Numéro de dépôt :
4243428
Date de dépôt :
26/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/01/2026
COVERLINE de DIFFUSION SOL MUR

Présentation de la marque COVERLINE

Déposée le 26 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIFFUSION SOL MUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COVERLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIFFUSION SOL MUR domicilié(e) 6 RUE DU MONT DE TERRE, CRT 2 - 59273 - FRETIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 068 927 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIFFUSION SOL MUR domicilié(e) 6 RUE DU MONT DE TERRE, CRT 2 - 59273 - FRETIN - France.

La marque COVERLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COVERLINE arrivera à expiration en date du 26 janvier 2026.

DIFFUSION SOL MUR a également déposé les autres marques suivantes : QUARTZLINE , WATERPROOFLINE , Rocline , DIFFUSION SOL MUR (D.S.M. FABRICANT) revêtements de sol MARBRELINE et QUARTZLINE revêtements de murs PLASTLINE , CERALINE , STONELINE , SILICELINE , PLASTLINE , SILIKALINE , DSM Fabricant - Diffusion Sol Mur


DIFFUSION SOL MUR, SAS - 6 RUE DU MONT DE TERRE, CRT 2 - 59273 - FRETIN - France - SIREN 411068927


DIFFUSION SOL MUR - 6 RUE DU MONT DE TERRE, CRT 2 - 59273 - FRETIN - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Inscription le 11 octobre 2016 - Rejet partiel n°687000 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-11

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques.